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1. Édition du site

Le présent site est édité par : Piscines et Jardins Ensoleillés, Entrepreneur Individuel (EI).

  • Adresse postale : Château Vessières, 30800 Saint-Gilles

  • SIREN : 448 297 333

  • TVA Intracommunautaire : FR09 448 297 333

  • Email : contact@piscines-jardins-ensoleilles.fr

  • Téléphone : 06.74.80.16.11

  • Directeur de la publication : Piscines et Jardins Ensoleillés

2. Conception et Développement

Le site est conçu et réalisé par l’agence web : Ymagin

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société HOSTINGER.

4. Démarchage téléphonique

Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, l’Utilisateur dispose du droit de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel : www.bloctel.gouv.fr. Piscines et Jardins Ensoleillés s’engage à ne pas contacter un utilisateur inscrit sur cette liste, sauf en cas de relation contractuelle en cours ou de demande expresse de votre part.

5. Propriété intellectuelle

Piscines et Jardins Ensoleillés est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons). Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l’autorisation préalable écrite de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Responsabilité

L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent et sans virus. Piscines et Jardins Ensoleillés ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site (bugs, incompatibilités ou virus).

7. Gestion des données personnelles

L’utilisateur peut visiter le site sans décliner son identité. Toutefois, en cas d’utilisation du formulaire de contact, les données collectées (nom, prénom, email, téléphone) sont traitées pour répondre à la demande. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données en écrivant à : contact@piscines-jardins-ensoleilles.fr.

8. Cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via le panneau de gestion dédié accessible en bas de page.

9. Droit applicable et Litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, l’utilisateur est informé de la possibilité de recourir à une médiation de la consommation (Art. L.611-1 du Code de la consommation). À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.